PREAMBULE
1.1 Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les Utilisateurs et les Visiteurs peuvent accéder au service et l'utiliser.
1.2 Toute personne qui accède au service proposé par A.S.O. s'engage à respecter sans réserve les présentes conditions d'utilisation, qui pourront pour certains services être complétées par des Conditions Particulières d'Utilisation (CPU) qui devront être acceptées préalablement par l'Utilisateur pour accéder au Service.
1.3 A.S.O se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU et les CPU afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique.
1.4 Tout Visiteur ou Utilisateur accédant au Service s'engage irrévocablement à prendre connaissance et à accepter les CGU et/ou les CPU.
Tout accès et/ou Utilisation du site http://www.asochallenges.com suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l'Utilisateur/le Visiteur.
Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
1.5 Les Utilisateurs et les Visiteurs sont expressément informés que l'unique version des CGU qui fait foi est celle qui se trouve en ligne sur le site asochallenges.com, ce qu'ils reconnaissent et acceptent expressément, s'engageant à s'y référer systématiquement lors de chaque connexion.
MENTIONS LÉGALES
Le site http://www.asochallenges.com est édité par la Société Amaury Sport Organisation,
Immeuble Panorama B - 253 quai de la Bataille de Stalingrad,
+ 33 (0)1 41 33 14 00
RCS Nanterre 383 160 348
Capital : 1 200 240 €
Représentée par : Yann Le Moënner, Directeur Général
Directeur de la Publication : Philippe Sudres
Le site http://asochallenges.com est hébergé par :
ATOS WORLDONLINE
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie
FRANCE
+ 33 (0)1 55 91 20 00
DEFINITIONS
CGU : Les CGU désignent les présentes conditions générales d'utilisation
CPU : Les CPU désignent les conditions particulières d'utilisation que pourrait être amené à accepter l'Utilisateur dans le cadre de la souscription à certains services mis à sa disposition sur le Site.
Utilisateur(s) : L'Utilisateur est toute personne qui est inscrit sur le Site.
Visiteur(s) : Le Visiteur est toute personne qui se connecte au Site sans y être inscrit.
Site : Le Site désigne le site Internet édité par A.S.O. dont l'adresse URL est http://asochallenges.com et auquel les Utilisateurs et Visiteurs ont accès.
Service : Le Service désigne le service proposé aux Visiteurs et aux Utilisateurs par le biais du Site et décrit aux CGU ci- après.
DESCRIPTION
Principe
A.S.O. gère et propose aux Utilisateurs et aux Visiteurs une plateforme Internet interactive qui comprend, sans que cette énumération puisse être considérée comme exhaustive, des services d'hébergement de contenus éditoriaux, vidéos, photos, d'informations, de forums de discussions, des jeux et concours, de profils, de groupes sociaux, de sondages, de courriers électroniques, de vidéos, de dépôt de commentaires, d’accès à des services gratuits ou payants, à des événements gratuits ou payants, à des sites tiers gratuits ou payants.
L'accès à certaines rubriques est réservé aux Utilisateurs après identification à l'aide de leur identifiant et de leur mot de passe.
Le Site est accessible gratuitement à tout Visiteur disposant d'une connexion Internet. Tous les coûts, quels qu'ils soient, afférents à l'accès au Site sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur ou du Visiteur, seuls responsables du bon fonctionnement de leur équipement informatique ainsi que de leur accès à Internet.
A.S.O assure directement ou indirectement l'hébergement du Service.
Inscription des Utilisateurs
Afin d'accéder aux rubriques réservées, le Visiteur, âgé d'au moins 13 (treize) ans, doit s'inscrire sur le Site en sollicitant un identifiant.
L'accès au Site est subordonné à l'acceptation pure et simple des CGU et le cas échéant des CPU.
Pour s'inscrire et bénéficier du Service, le Visiteur souhaitant devenir Utilisateur sera amené à remplir le formulaire en ligne correspondant. Tous les champs marqués comme obligatoires devront être correctement remplis sous peine de non validation de son inscription.
Conformément à l'article 6-II de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'Utilisateur s'engage à fournir et actualiser des informations vraies, exactes. Il s'engage notamment à ne pas créer une fausse identité de nature à induire les tiers en erreur. A.S.O. se réserve le droit de suspendre ou résilier son compte personnel sans délai et, le cas échéant, de lui refuser l'accès à tout ou partie du Site.
Après acceptation des CGU et la création de son compte personnel, l'Utilisateur reçoit un premier e-mail dans sa messagerie personnelle. L'Utilisateur doit ensuite valider son inscription en cliquant sur le lien hypertexte indiqué dans le mail ou en recopiant dans son navigateur l'adresse URL temporaire et personnelle. Dès lors, l'Utilisateur pourra, s'identifier et avoir accès à l'interface d'administration/gestion de son compte personnel. Après validation de son inscription, l'Utilisateur aura accès à l'intégralité du Site.
Un Utilisateur ne pourra en aucun cas être titulaire de plusieurs comptes, A.S.O. se réservant, le cas échéant, de supprimer l'ensemble de ces comptes.
CESSATION / RESILIATION
A l'initiative d'ASO
A.S.O. pourra résilier de plein droit le compte de tout Utilisateur dont le comportement serait contraire à l'une quelconque des clauses des CGU ou dont le compte serait resté inactif (sans connexion) pendant 12 mois.
A l'initiative de l'Utilisateur
L'Utilisateur pourra clore son compte à tout moment en envoyant un mail à asochallenges@aso.fr ou en accédant au formulaire ad hoc mis en ligne sur le Site.
Le délai de clôture du compte sera communiqué dans les meilleurs délais à l'Utilisateur.
FONCTIONNEMENT DU SERVICE
Contenu mis en ligne par ASO
En se connectant au Site, tout Visiteur et/ou Utilisateur aura accès, chacun en fonction de son statut, au contenu mis en ligne par ASO.
Le contenu mis en ligne par A.S.O. reste sa propriété exclusive dans les termes et conditions visées à l'article Propriété Intellectuelle, des CGU.
Contenu mis en ligne par l'Utilisateur
L'Utilisateur est seul responsable, à l'égard d'ASO et des tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causé par un contenu ou tout autre élément qu'il communique, transmet ou diffuse sur le Site, ainsi que de tout manquement quelconque aux présentes conditions d'utilisation.
L'Utilisateur s'engage à ne pas communiquer, transmettre ou diffuser de contenu appartenant à des tiers sans leur autorisation.
L'Utilisateur s'engage à respecter le droit d'auteur.
Par suite, A.S.O. ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de l'exactitude, de la nature ou de la pertinence des messages, informations ou propos diffusés via le Service par l'Utilisateur et les autres Utilisateurs.
A.S.O. se réserve le droit, sans notification préalable, de bloquer l'accès à tout contenu mis en ligne par un Utilisateur s'il s'avère que ce contenu porte atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs, tel que définis par la législation française applicable.
Conformément à l'article 6. I. alinéa 7 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite LCEN, A.S.O. met en place un dispositif de signalement identifié facilement accessible et visible par tous permettant à un Utilisateur de porter à la connaissance toutes données contraires aux porte atteinte aux droits d'autrui, à l'ordre public et/ou aux bonnes mœurs.
Dans la mesure du possible et du raisonnable, le blocage sera limité aux contenus mis en cause. Au cas où des tiers feraient valoir qu'un contenu constitue ou comporte une infraction à la législation en vigueur, le blocage pourra se poursuivre jusqu'à un règlement extrajudiciaire ou judiciaire de la situation. Dans un tel cas, l'Utilisateur aura la possibilité de faire valoir sa position. A.S.O. se réserve en particulier le droit de supprimer les contenus, si les autorités de police ou judiciaires l'exigeaient.
A.S.O. rappelle à l'Utilisateur que le réseau Internet ne peut présenter aucune garantie de confidentialité par conséquent, toute communication par l'Utilisateur d'informations sensibles ou confidentielles telles que notamment numéro de carte bancaire, codes confidentiels, adresse, numéro de téléphone, email, mots de passe sur le Site sera faite sous sa seule et entière responsabilité.
L'Utilisateur reste seul responsable des dommages qu'il pourrait causer à un autre Utilisateur ou au tiers en utilisant le Service.
L'Utilisateur autorise A.S.O. à associer au contenu que l'Utilisateur diffuse sur le Site, des messages publicitaires ou promotionnels de type textes, images, vidéos ou sons, choisis par A.S.O. et ce sous toutes formes. Plus généralement, l'Utilisateur accepte que A.S.O. puisse utiliser (et y faire référence) le contenu diffusé par l'Utilisateur pour assurer la promotion du Site. En aucun cas l'Utilisateur ne peut prétendre à une quelconque rémunération ou rétribution au titre de la présente autorisation.
Comportement des utilisateurs
Les propos tenus par les Utilisateurs étant publiés sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs, il est rappelé que les Utilisateurs doivent respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. De plus, les Utilisateurs sont tenus à un comportement éthique, n'incitant ou n'invitant en aucun à adopter des comportements illicites ou dont la légalité serait douteuse.
A titre d'illustration, ne doivent pas être diffusés des messages :
1. Manifestant des propos injurieux ou encourageant le racisme, l’intolérance, la haine ou des dommages physique de toute nature contre un groupe ou une personne ;
2. Exploitant des personnes sexuellement ;
3. Contenant de la nudité, de la violence, des objets offensant, ou contenant un lien vers un site web pour adultes ;
4. Sollicitant des renseignements personnels de toute personne ;
5. Disposant de numéros de téléphone, d’adresses, de noms, d’URLs ou d’adresses e-mails ou autre, des profils A.S.O. ou des services A.S.O. ;
6. La promotion d’informations que vous savez fausses ou trompeuses et qui promeut des activités ou comportements abusifs, menaçants, obscènes ou diffamatoires ;
7. La promotion d’une copie illégale, d’un contenu avec droits d’auteur d’une autre personne ;
8. Transmettant des courriers indésirables, ou des courriers de masse non sollicité, « spinning », ou « spamming » ;
9. Favorisant ou encourageant toute activité criminelle et illégale, y compris, à la fabrication ou l’achat d’armes, violation de la vie privée, et la prolifération de virus informatique ;
10. Sollicitant des mots de passe ou des informations d’identification personnelles à des fins commerciales ou illégale auprès d’autres utilisateurs ;
11. Impliquant des activités commerciales et/ou des ventes sans notre consentement écrit au préalable, telle que des concours, des loteries, troc, de la publicité ou autres ;
12. Utilisant des images sexuellement suggestives ou tout autre contenu destiné à attirer le trafic vers un profil ;
13. dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).
Chaque Utilisateur pourra entrer en contact avec un autre Utilisateur. Dans ce cas il fera son affaire personnelle de ses rapport avec ce dernier sans qu’A.S.O. ne puisse en aucun cas être tenue pour responsable ou inquiétée à ce sujet.
L'Utilisateur est également informé que l'identité des personnes avec lesquelles il communiquera via le Site n'est jamais certaine. Il appartient donc à l'Utilisateur de ne jamais divulguer des informations personnelles ou susceptibles de permettre de vous contacter lors de ces communications.
ANNONCEURS, PARTENAIRES
L’Utilisateur/Visiteur fera son affaire personnelle de toute correspondance et/ou relations commerciales (notamment participation aux promotions, livraison et utilisation de biens ou de services) avec un sponsor ou annonceur présent sur le Site.
A.S.O. ne pourra en aucun cas être tenu responsable pour toute perte et/ou dommage de quelque nature que ce soit émanant d’une telle correspondance ou relation commerciale ou de la présence de sponsors et/ou annonceurs
SITES TIERS
Les pages internet du Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet édités par des tiers (ci-après « les Sites Tiers ») sur lesquelles A.S.O. n'exerce aucune sorte de contrôle. A.S.O. n'assume aucune responsabilité quant au contenu des Sites Tiers ou au contenu vers lequel les Sites Tiers peuvent renvoyer. La présence de liens hypertextes vers des Sites Tiers ne saurait signifier qu’A.S.O. approuve de quelque façon que ce soit les contenus des Sites Tiers.
A.S.O. n'est responsable d'aucune modification ou mise à jour concernant les Sites Tiers. A.S.O. n'est pas responsable de la transmission d'informations à partir des Sites Tiers, ni du mauvais fonctionnement de ceux-ci. Ces liens vers les Sites Tiers ne sont proposés aux Utilisateurs que pour leur confort.
Les Utilisateurs et/ou Visiteurs sont seuls responsables de toute transaction réalisée avec des tiers, en ce y compris les annonceurs, qui figurent sur les pages web du service, y compris en ce qui concerne les opérations de livraison et le règlement des biens et services.
COMMUNICATION ENTRE LE SITE ET SES MEMBRES
A.S.O. communiquera principalement avec les Utilisateurs par le biais de courriels, de SMS ou de publications de messages sur le Site ou son application mobile.
Par conséquent, l'Utilisateur accepte expressément de recevoir d’A.S.O. :
1. des news, mises à jour et réactions afférents au Site,
2. des messages récapitulatifs de son mot de passe et de son identifiant
3. La confirmation de création de son compte d'Utilisateur
4. des lettres d'information concernant les activités d’A.S.O.
5. des annonces importantes relatives au Site
6. des informations pour corriger les erreurs de compte
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les contenus publiés sur le Site (accessibles directement ou indirectement) sont la propriété de leurs auteurs respectifs et mis à la disposition du public pour simple consultation. L'ensemble de ces publications est protégé par les droits d'auteur.
La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à A.S.O. ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable d'A.S.O. à l'exception d'une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d'A.S.O. est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. A.S.O. se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
Seule la copie à usage privé est autorisée pour un usage personnel, privé et non-commercial.
Toute réutilisation d'un contenu est donc, par principe, strictement interdite sans l'accord exprès de son auteur. Cependant, une reproduction partielle (droit de citation) pourra être tolérée à la condition d'y adjoindre de façon claire et visible sur chacune des pages reproduisant du contenu, la mention suivante :« Ce contenu est reproduit depuis l'article "[préciser le titre et l'adresse de la source de contenu reproduit]" du site A.S.O., susceptible d'avoir été mis à jour depuis (le [ajouter la date]). »
Par les présentes, l'Utilisateur confère à A.S.O le droit, gratuit, non exclusif, pour le monde entier et la durée légale des droits afférents au Contenu en cause, de dupliquer, transférer, rendre accessible au public et représenter, traiter, citer, intégrer dans des collections et diffuser les contenus ainsi que leurs extraits, sur tout réseau de télécommunication, et notamment Internet, quels que soient les infrastructures et les protocoles de communication utilisés.
L'Utilisateur confère à A.S.O. le droit, gratuit, non exclusif, pour le monde entier et la durée légale des droits afférents au contenu mis en ligne par l'Utilisateur, de reproduire et/ou représenter les contenus ainsi que leurs extraits, sur tout réseau de télécommunication, et notamment Internet.
DONNEES PERSONNELLES
Les Utilisateurs sont informés que toutes les informations personnelles (email, adresse,...) laissées par eux sur les espaces publiques du Site, peuvent être collectées et utilisées par tout tiers ; en aucun cas la responsabilité d'ASO ne pourra être recherchée à ce sujet.
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Un droit d'opposition, d'accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
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Le Service lui est fourni sur la base d'un service « en l'état » et accessible en fonction de sa disponibilité.
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La vitesse de circulation des informations est spécifique à chaque réseau ; la responsabilité d'ASO ne pouvant en aucun cas être recherchée.
DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
Les règles en matière de droit, applicables aux contenus et aux transmissions de données sur et autour du site, sont déterminées par la loi française. En cas de litige, n'ayant pu faire l'objet d'un accord à l'amiable, seuls les tribunaux français du ressort de la cour d'appel de Nanterre sont compétents.
Si une stipulation des présentes Conditions ou l'application d'une telle stipulation à l'Utilisateur ou à A.S.O était considérée par une juridiction compétente comme contraire à une loi applicable, les autres stipulations des présentes conditions resteraient en vigueur et seraient interprétées de façon à donner effet à l'intention des parties, telle qu'exprimée à l'origine.
Il est convenu que si une clause des présentes conditions était réputée nulle, les autres clauses conserveraient leur plein et entier effet.
